• Statuts de L’association

    Article 1er : Titre

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre A la Conquête de la Vaunage.

    Article 2 : But

    Cette association a pour but de faire vivre et de promouvoir les activités de wargame, de peinture de figurines, de modélisme, de jeux de rôle et de création diverses des Gardois en France. Dans ce but, l’association pourra organiser divers événements, rencontres, manifestations ou cours et participer à des manifestations de wargame, de modélisme, de jeux de rôle ou de figurines en France. Enfin, l’association développera et maintiendra son propre site Internet afin de faciliter et favoriser la diffusion des informations au sein de l’association, et informer le public des activités de l’association.

    Article 3 : Siège social

    Le siège social est fixé à 499 chemin des garrets 30870 Clarensac. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

    Article 4 : Composition

    A. Membres actifs ou adhérents
    B. Membres d’honneur

    Article 5 : Admission

    Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

    Article 6 : Les membres

    • A. Sont membres actifs (ou adhérent) ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.
    • B. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.

    Article 7 : Radiations

    La qualité de membre de l’association se perd :

    • A. La démission;
    • B. Le décès;
    • C. La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

    Article 8 : Les ressources

    Les ressources de l’association comprennent :

    • A. Le montant des droits d’entrée et de cotisations;
    • B. Les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes.

    Article 9 : Conseil d’administration

    L’association est dirigée par un conseil de 5 membres, élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

    Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

    • A. Un(e) président(e) ;
    • B. Un(e) secrétaire ;
    • C. Un(e) trésorier(e)

    Le conseil est renouvelé tous les 3 ans.

    En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

    Article 10 : Réunion du conseil d’administration

    Le conseil se réunit une fois au moins tous les douze mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
    Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

    Article 11 : Assemblée générale ordinaire

    L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
    Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
    Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
    Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
    Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

    Article 12 : Assemblée générale extraordinaire

    Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

    Article 13 : Règlement intérieur

    Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

    Article 14 : Dissolution

    En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

    Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 10/01/2011